Conditions générals de vente
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre
La brocante du temps passé et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat
Caractéristiques des biens proposés
Les articles à vendre sont ceux figurant en photo sur le site. Ils sont vendus
dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un
descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent
assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui
concerne les couleurs.
Tarifs
Les prix figurant sur le site sont des prix TTC sachant que le site
La brocante du temps passé
en sa qualité d’auto-entrepreneur n’est pas assujetti à la TVA.
Le vendeur se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que
le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur
Les prix indiqués peuvent comprendre les frais de transport et d'autres seront à la charge du client.
Commandes
L’acheteur qui souhaite acheter un produit doit adresser un mail de commande
à l’acheteur (voir onglet « contactez l'auteur » sur le site, avec son identification
(nom, prénom et adresse) et indiquer la référence et la quantité des produits choisis
En retour, le vendeur lui renvoie un mail lui indiquant la disponibilité des
produits et les frais de port, s'ils ne sont pas inclus
Effectuer le paiement dans les conditions prévues
Dès réception du règlement, le vendeur enverra le colis à l’acheteur suivant
les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve
de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations
effectuées.Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation
de la commande enregistrée
qui ne sera effective qu’à réception du règlement.
Frais de transport
Les frais de transport sont indiqués sous chaque article soit ils sont inclus, ou soit ils sont à la charge du
client.
Le prix varie selon le poids du colis et le vendeur en informera le client
Délais
Les délais de livraison vont de3 et 5 jours si le produit est disponible en stock
Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera
par mail à l’acheteur le délai.
Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou
détériorations du colis par La Poste
L’acheteur désirant assurer le colis doit le préciser à la commande.
En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un
délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande
pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans
pénalité, à l’exception des frais de retour
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation
de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant
Propriété intellectuelle
Tous les articles du site de la brocante du temps passé sont et restent la propriété
intellectuelle et exclusive de La brocante du temps passé
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre
que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels
ou sonores
numéro de siret 388 204 224 00041